Orrick conseille la Banque des Territoires

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Orrick conseille la Banque des Territoires dans le cadre de son investissement dans la société de projet Novawood.

Orrick conseille la Banque des Territoires (Groupe Caisse des Dépôts) dans le cadre de son entrée au capital, aux côtés d’Engie Solutions et de Novacarb, de la société Novawood, société dédiée au projet de financement, de construction, d’exploitation et de maintenance d’une centrale de cogénération biomasse sur le site industriel de Novacarb, à Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Ce projet de transition énergétique majeur a été financé par les banques Crédit Agricole Unifergie, Crédit Agricole de Lorraine et Bpifrance Financement.

Première centrale biomasse en France à utiliser d’anciennes traverses de chemin de fer en bois comme combustible, la future centrale produira de l’électricité ainsi que de la chaleur en remplacement des chaudières à charbon actuelles, permettant ainsi de réduire considérablement les émissions de CO2 du site Novacarb. En outre, cette opération permettra la préservation de quelques 300 emplois directs dans la région.

L’équipe d’Orrick qui est intervenue  sur ce dossier était composée de Geoffroy Berthon, associé, pour les aspects réglementaires et les contrats industriels, de Patrick Tardivy, associé, et Julien Beloeil, collaborateur, pour les aspects corporate, de Carine Mou Si Yan, associée, et Laure Seror, collaboratrice senior, pour les aspects de financement, ainsi que de Patrick Hubert, associé, et Lena Boucon, collaboratrice, pour les aspects liés au droit de la concurrence.

Engie Solutions, Novacarb et la société de projet étaient conseillés par Linklaters, et les prêteurs par De Gaulle Fleurance et Associés.