CMS Francis Lefebvre a été le conseil juridique et fiscal de la société de gestion marocaine SOFAC Structured Finance, filiale de la banque SOFAC, dans le cadre de la mise en place de la première opération de titrisation synthétique d’actifs en devise mise en place au Maroc.
Dans ce cadre, SOFAC Structured Finance a constitué un fonds marocain de titrisation dénommé FT SYNTHESIUM, dont l’établissement initiateur est CIH Bank. Ce fonds a obtenu le 19 décembre dernier l’Avis de l’AMMC. Le FT SYNTHESIUM a émis trois classes d’obligations, qui ont fait l'objet d'un placement privé auprès d'investisseurs qualifiés marocains pour financer la garantie du risque de financement lié à des Euro Bonds émis par le Royaume du Maroc et détenues par CIH Bank.
Cette opération représente une innovation significative pour le marché marocain puisque ce fonds est le premier fonds de titrisation synthétique d’actifs en devise au Maroc.
Pour cette opération, SOFAC Structured Finance a pu compter sur les équipes de CMS Francis Lefebvre à Casablanca et à Paris.
Grégory Benteux, avocat associé, Estelle Legrand et Aurélie Le Griel, avocates, du bureau de CMS à Paris étaient en charge des aspects de structuration de l'opération.
À Casablanca, Rachid Mejdoubi, avocat responsable du département fiscal, et Johan Bruneau, avocat responsable du département droit des affaires / M&A, étaient en charge des aspects de droit marocain.