Nouvel USPP sous droit belge de Biobest : CMS et Torys, conseils de Pricoa Private Capital sur l'opération

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Biobest Group (qui opère désormais sous le nom de BioFirst Group), l'un des leaders mondiaux dans la pollinisation et la lutte biologique intégrée, a placé avec succès un nouvel emprunt obligataire de type USPP sous droit belge auprès de Pricoa Private Capital, investisseur institutionnel américain de premier plan.

Ce placement privé d'un montant de 45 millions de dollars, à maturité 10 ans, a été réalisé sur la base d'une documentation USPP conforme à celle utilisée sur le marché américain tout en étant régie par le droit belge.

Cette opération a pour but de financer le solde du prix dû par Biobest (BioFirst) pour l'acquisition de Biotrop Participações S.A. au Brésil.

Sur cette opération, les équipes de CMS (France, Belgique et Pays-Bas), Torys LLP (Canada) et FAS Advogados (partenaire de CMS au Brésil), coordonnées par Marc-Etienne Sébire, avocat associé et co-responsable du Groupe Banking & Finance de CMS, étaient composées de :

  • CMS France : Marc-Etienne Sébire, avocat associé, Myriam Issad et Pierre Maunand, avocats, pour les aspects marchés de capitaux ;

  • CMS Belgique : Benoît Vandervelde, avocat associé, Anaïs Casteur, avocate, pour les aspects marchés de capitaux, et Arnout Vaninbroukx, avocat counsel, pour les aspects fiscalité ;

  • CMS Netherlands : Etiënne Courbois, avocat associé, Mathijs van der Veen et Camiel de Zoeten, avocats ;

  • Torys LLP : Tom Zverina, avocat associé, et Jacob Weinstock, avocat ; et

  • FAS Advogados : Vicente Piccoli M. Braga, avocat associé, et Karine Oliveira et Ana Thereza M. Aguiar Vilela, avocates.

Biobest (BioFirst) était conseillé par Jones Day, Willis Business Law et Stocche Forbes Advogados.


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