Orrick conseille Sequans Communications dans le cadre de la cession de sa technologie 4G IoT

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Orrick a conseillé Sequans Communications S.A., une société cotée au NYSE (NYSE : SQNS), dans le cadre de la cession de sa technologie 4G liée à l'Internet des objets (IoT) au géant américain des puces mobiles Qualcomm.

Sequans Communications S.A. est un des principaux développeurs et fournisseurs de semi-conducteurs spécialisé dans la technologie cellulaire sans fil pour l'Internet des objets (IoT). Fondée en 2003, Sequans est basée à Paris, avec des bureaux aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Israël, à Hong Kong, à Singapour, en Finlande, au Taïwan et en Chine.

Sequans prévoit de se concentrer sur ses produits IoT liés à la 5G tout en conservant une licence perpétuelle pour continuer à utiliser, commercialiser et faire progresser les technologies 4G IoT.

L’opération, annoncée le 23 août, a été réalisée le 30 septembre 2024.

Dans le cadre de cette opération, Sequans est conseillée par une équipe pluridisciplinaire d’Orrick en France et aux Etats-Unis avec :

  • ·Patrick Tardivy (Associé) John Bautista et Richard V. Smith (Associés, San Francisco), ainsi que Julien Beloeil (Of Counsel), Julie Fock Lapp (collaboratrice middle) pour les aspects corporate ;
  • ·Julia Apostle (Associée), Ramin Tohidi (Associé, Silicon Valley) et Rami Kawkabani (collaborateur senior) pour les aspects de licence, data, IP, IT ; et
  • ·Brett Cooper (Associé, San Francisco) et Marx Kenneth (collaborateur senior, New York) sur les aspects de droit boursier.

Qualcomm est conseillé par Proskauer Rose.


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