Devoir de mise en garde pour l’accompagnateur d’une sortie de ski en groupe

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Le directeur d’un centre de loisir, en qualité d’accompagnateur lors d’une sortie de ski en groupe, se voit reconnaitre un devoir de mise en garde du groupe sur la qualité de la neige et le relief du terrain.

En l’espèce, lors d’une sortie de ski en groupe organisée par la Ligue de l’enseignement, et encadrée par M. X., directeur de centre de loisirs, Julien Y. a été gravement blessé à la tête après avoir effectué un saut de plusieurs mètres au cours duquel il a perdu l’équilibre.Ses parents, dont sa mère agissant en qualité de curatrice, ont assigné le directeur du centre, la Ligue, son assureur, la caisse primaire d’assurance maladie, ainsi que leur propre assureur, aux fins de voir déclarer la Ligue responsable de l’accident et obtenir réparation. La cour d’appel de Douai, dans un (...)

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