Pourquoi avez-vous décidé de rejoindre STCPARTNERS ?

J’ai été séduit par le dynamisme entrepreneurial du cabinet et la cohésion qui règne entre les différentes équipes. La collaboration est totale et forcément enrichissante entre les juristes et les fiscalistes. L’idée de ce travail en commun des différentes disciplines m’a plu. Ma pratique et mes activités sont très complémentaires de celles du cabinet.

Pouvez-vous nous décrire votre parcours ?

Après un DESS de droit de la responsabilité et des assurances (Paris XII) et avoir passé avec succès l’examen d’entrée au CRFPA, j’effectue mon service national comme chargé de mission au cabinet du Préfet du Val-de-Marne.
J’enchaîne alors sur le DESS de droit de la propriété industrielle (Paris II) en parallèle avec la formation au CRFPA.
Je prête serment en janvier 1995 et intègre comme collaborateur le département Propriété intellectuelle du cabinet Courtois-Lebel, dont je deviens associé en juillet 2001.
En janvier 2006, j’intègre le cabinet Casalonga Avocats, puis le cabinet DS Avocats en septembre 2014.
Enfin, je rejoins STCPartners le 1er décembre 2016.
Investi dans la vie du palais, j’ai été vice-président de l’UJA de Paris, puis de la FNUJA.
Élu au Conseil National des Barreaux, j’y ai présidé la Commission Intranet et Nouvelles technologies de 2009 à 2011.

Qui a le plus influencé votre carrière ?

Ce sont d’abord mes parents qui m’ont orienté vers le droit. Puis les professeurs Jean Néret et François Chabas qui m’ont donné le goût du droit des obligations.
Enfin, comment ne pas citer le Professeur Jean Foyer lorsqu’on a eu comme moi le privilège d’être son étudiant.
Mais c’est le Bâtonnier Mario Stasi qui m’a donné la flamme. A l’issue d’une de ses interventions à la faculté, marquée par son courage et son humanisme, la question d’un choix ne s’est plus posée : je devais être avocat !

Quel est le meilleur souvenir de votre carrière ?

Comme tous les avocats je pense, il est difficile de n’en citer qu’un. Mais je me souviens peut-être avec plus d’émotion de cet homme qui avait été victime d’un accident de plongée sous-marine. L’évolution de sa pathologie le conduisait inexorablement à devenir tétraplégique. En première instance, il avait été débouté de toutes ses demandes indemnitaires au terme d’un jugement qui méconnaissait les règles de physiologie en milieu hyperbare. Il m’a chargé de l’assister devant la Cour d’appel. Plongeur moi-même, j’avais été touché par l’histoire de ce monsieur. La Cour a infirmé le jugement en lui allouant l’intégralité des indemnités réclamées. Au-delà de l’aspect pécuniaire, j’avais surtout le sentiment d’avoir contribué à ce que sa qualité de victime soit reconnue et que la justice était rétablie. J’avais fait mon métier.

Quels sont vos domaines de compétences ?

J’interviens en contentieux général des affaires, avec une prédilection pour le droit de la propriété intellectuelle (droit des brevets, droit des marques, droits des dessins et modèles, droit d’auteur), ainsi qu’en droit de la presse.
Je conseille aussi les clients français et étrangers en matière contractuelle, et les accompagne, tant au stade du dépôt des demandes de titres de propriété industrielle, que de leur exploitation (cessions, licences, etc.).

Quelles sont, selon vous, les actualités marquantes de ces dernières semaines dans ces secteurs d'activité ?
On citera évidemment l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
On suivra aussi le sort du brevet unitaire et de la Juridiction Unifiée du Brevet ensuite du Brexit.
Enfin on s’attachera à étudier la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique

Qui conseillez-vous ?

Une clientèle composée d’entrepreneurs, de dirigeants, d’actionnaires et d’investisseurs privés dans des secteurs innovants, notamment ceux de la santé et des biotechnologies au sein desquels le cabinet est déjà très actif et pour lesquels les questions et problématiques de propriété intellectuelle sont particulièrement structurantes.

Quels sont vos objectifs pour ce cabinet ?

En premier lieu, ma mission est de co-animer le département Contentieux & Arbitrage avec mes associés Janine Franceschi-Bariani et Sébastien Vialar.
Elle consiste encore à étoffer l’offre de services de STCPartners par le droit de la propriété intellectuelle, tant en contentieux qu’en conseil.
À ce titre, j’assisterai les équipes M&A et Corporate tax du cabinet, en particulier sur les aspects d’évaluation d’actifs immatériels lors de l’accompagnement de fonds d’investissement sur des prises de participation dans des entreprises innovantes, notamment du secteur de la santé et des biotechs.

Propos recueillis par Arnaud Dumourier (@adumourier)
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