LLC & Associés Avocats

LLC & Associés Avocats est un cabinet d’avocats indépendant proposant un accompagnement sur-mesure aux acteurs privés et publics. L’originalité de l’accompagnement de LLC & Associés Avocats repose sur sa connaissance des secteurs privé et public, et sa capacité à adresser ses offres de services à la sphère marchande (aménageurs, promoteurs, constructeurs, fonds d’investissement, banques, compagnies d’assurance, opérateurs énergétiques, asset manager, utilisateurs, etc) et à la sphère publique, à tous les échelons locaux.

Impliqués dans les dossiers qui leurs sont confiés, les experts de LLC & Associés Avocats interviennent en droit de l’immobilier, droit des affaires et de l’énergie, droit public des affaires.

Pour un traitement optimum des projets qui lui sont confiés, LLC & Associés Avocats a su s’entourer de partenaires qualifiés et bâtir un réseau de cabinets partenaires en France comme à l’étranger.

Domaines d’expertises

• Droit des affaires,
• Droit immobilier,
• Droit de l’urbanisme,
• Droit des contrats,
• Droit de l’énergie,
• Droit de l’environnement
• Droit public des affaires,
• Droit commercial et contrats commerciaux,
• Droit du financement

Construction et Promotion Immobilière
Le Cabinet accompagne ses clients sur tous les aspects juridiques classiques d’une opération immobilière depuis la conception de l’immeuble en passant par l’accompagnement lors de la phase construction sans oublier l’accompagnement la phase de cession des actifs et/ou de gestion des actifs avec notamment la négociation et la rédaction de baux.
LLC & Associés Avocats intègre dans son offre d’accompagnement ses compétences en matière de transition énergétique, de développement durable, visant à rendre les projets conformes à la réglementation, assurer leur meilleure acceptabilité, et enfin apporteur une valeur verte aux actifs immobiliers en répondant aux attentes des investisseurs, des personnes publiques et des utilisateurs finaux.

Immobilier
Notre équipe intervient à toutes les phases d’une opération d’aménagement ou immobilière. En amont, pour gérer les aspects réglementaires et procéduraux d’une opération, durant l’opération proprement dite, en aval dans le cadre de la gestion immobilière et enfin au stade de la cession des actifs immobiliers.
L’équipe du Pôle Immobilier bénéficie de l’expertise des autres associés lui permettant d’intervenir dans les opérations de financement, d’investissement et/ou de cessions d’actifs immobilier et la mise en œuvre de dispositifs issus des opérations complexes.

Energie, Environnement, Acteurs publics et Entreprises
L’équipe dédiée au secteur énergétique intervient depuis plus de dix ans à toutes les étapes de développement de projets énergétiques, aux côtés d’opérateurs publics et privés (producteurs, fournisseurs, distributeurs, régulateurs, exploitants, consommateurs, opérateurs territoriaux) et d’investisseurs pour accompagner leurs projets énergétiques, aussi bien sur l’aspect légal, réglementaire et contractuel.
Nos domaines d’intervention clés en droit privé/public des affaires et de l’énergie sont les suivants :

• Elaboration de stratégies énergétiques et d’investissement
• Due diligence préalable à l’implantation et/ou à la réalisation de projet énergétique
• Sécurisation du foncier (audits juridiques, rédaction et revue de baux et conventions de servitudes)
• Accompagnement d'opérateurs publics et privés sur le marché de l'énergie (créations de structures parapubliques et privées dédiées, prises de participation, fusion-acquisition, etc.)
• Conseil et assistance à l’implantation et au développement des projets (autorisations administratives pour la construction, l’exploitation, élaboration des dossiers de demandes d’autorisation environnementale, d’urbanisme et d’exploiter, etc.)
• Rédaction et négociation de contrats (contrats de performance énergétique : marchés globaux de performance et marchés de partenariat, contrats de projets, contrats de fournitures, corporate PPA contrats EPC, contrats autoconsommation, contrats de prestation de services)
• Fiscalité de l’énergie
• Droit bancaire et financier appliqué à l’énergie
• Gestion et valorisation des données énergétiques
• Contentieux des autorisations et des décisions de sanction

LLC & Associés Avocats accompagne une grande diversité de clients privés (aménageurs, promoteurs, constructeurs, fonds d’investissement, établissements de crédit, compagnies d’assurance, utilisateurs) ou publics (administration centrale, déconcentrée et décentralisée), au travers d’une offre complète (conseil, contentieux, et AMO) adaptée aux enjeux de chaque opérateur.