Alain Bensoussan Avocats : Presse

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Le cabinet Alain Bensoussan Avocats est intervenu en matière de presse.

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1- Accompagnement d’un client sanctionné par un avis d’une association d’autorégulation portant atteinte à sa considération en lui prêtant un comportement contraire aux bonnes mœurs.
Le cabinet a obtenu la condamnation de l’association pour diffamation public envers un particulier à raison de l’avis rendu à l’encontre de son client.
Sans vouloir apprécier le bien-fondé de l’avis critiqué, le tribunal a retenu que « quels que soient les incontestables mérites de l'autorégulation (…), [cette association] ne tenant pas de la loi le pouvoir d'apprécier le comportement des personnes, elle ne saurait être dispensée de démontrer la bonne foi qu'elle invoque lorsqu'elle publie des propos imputant à des particuliers des faits précis, contraires à l'honneur et à la considération ».
Le cabinet a également soutenu avec succès que les avis rendus par les organismes d’autorégulation n’ont aucun effet normatif ou coercitif, notamment vis-à-vis des tiers.

2- Le cabinet a été consulté par des entreprises privées et des organismes publics pour épurer leur e-réputation suite à la publication sur internet de propos dénigrants ou diffamatoires à leur encontre. Le cabinet met en œuvre les procédures judiciaires permettant d'identifier l'auteur d'un contenu publié sous couvert d'anonymat sur internet, de faire supprimer et désindexer des moteurs de recherche ce contenu, de faire sanctionner l'auteur des faits et d'obtenir réparation par l'allocation de dommages-intérêts et la publication d'un communiqué judiciaire afin de rétablir l'image de l'organisme concerné.

3- Un établissement public à caractère industriel et commercial a constaté sur une plate-forme de partage de vidéos la publication de l’une de ses publicités institutionnelles détournée en associant à la bande sonore originale de la publicité des images d’archives de la Shoa (trains de déportés, clichés de cadavres, etc.).
Cette vidéo, publiée dans des conditions portant atteinte au souvenir et à la dignité humaine, lui imputait d’être associé à des crimes contre l’humanité.
Le cabinet a soutenu avec succès que la vidéo, prise dans son intégralité, soit qualifiée de diffamatoire et son auteur condamné du chef de diffamation publique envers un particulier.


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