Après avoir accompagné la SSII française Osiatis dans l’acquisition du contrôle d’Alcion Group, société cotée au Marché libre de NYSE Euronext Paris, DELSOL Avocats est intervenu sur l’offre publique de rachat volontaire du solde des actions Alcion Group, ainsi que sur le retrait d’Alcion Group de la cote du Marché libre.

DELSOL Avocats a parallèlement conseillé la société Foncière PH Green lors de son offre publique d’achat simplifiée sur les titres de la société Duc Lamothe Participations, société de gestion d’actifs immobiliers cotée au compartiment C d’Euronext Paris.

Concernant Osiatis – Alcion Group
Osiatis, l’une des principales SSII françaises (plus de 3100 collaborateurs), est cotée sur Euronext Paris Compartiment C de NYSE Euronext. En février 2011, elle a acquis via sa filiale Osiatis Ingénierie 95,4% du capital d’Alcion Group (C.A. de 8 millions d’euros), coté au Marché libre de NYSE Euronext Paris. Dans le cadre de l’intégration opérationnelle d’Alcion Group au sein d’Osiatis et de la consolidation des comptes, Osiatis a lancé une offre de rachat volontaire, du 1er mars au 11 avril 2011, sur le solde du capital d’Alcion Group, lui permettant de procéder à un retrait des actions d’Alcion Group de la cote du Marché libre de NYSE Euronext Paris. Le Crédit du Nord est intervenu en qualité d’établissement présentateur de l’offre.

Le département "Droit des sociétés – Fusions-acquisitions" du cabinet DELSOL Avocats (Amaury NARDONE, avocat associé, Henri-Louis DELSOL, avocat) a conseillé les équipes d’Osiatis tout au long de l’opération, notamment sur les aspects réglementaires spécifiques du Marché libre et les procédures de retrait de cote et de radiation.

Concernant Foncière PH Green - Duc Lamothe Participations
Foncière PH Green a acquis en janvier 2011 auprès de BM Invest 22,35% du capital et des droits de vote de Duc Lamothe Participations, ce qui portait sa participation à 67,74 % du capital et des droits de vote de la société. Conformément à la réglementation boursière, elle a lancé une offre publique d’achat simplifiée visant le solde du capital (hors actions encore détenues par BM Invest) ; cette offre publique a été ouverte pendant une durée de 10 jours de bourse, du 29 mars au 11 avril 2011. Oddo Corporate Finance est intervenu en qualité d’établissement présentateur de l’offre.

Foncière PH Green et Duc Lamothe Participations étaient toutes deux assistées par le département « Droit des sociétés – Fusions-acquisitions » du cabinet DELSOL Avocats (Amaury NARDONE, avocat associé, Michel ZAVALICHINE, avocat) qui s’est occupé de l’ensemble des aspects juridiques : documentation de l’offre, réglementation boursière et relations avec l’AMF.

Amaury NARDONE, Président du conseil d’administration de DELSOL Avocats, précise : "Nous sommes très heureux d’être intervenus sur deux nouvelles offres publiques, notamment sur le Marché Libre, un marché somme toute assez confidentiel ; avec l’offre publique franco-suisse de Genolier Swiss Medical Network, ces trois opérations confortent l’expertise de DELSOL Avocats sur les différents aspects techniques des différents marchés boursiers.".