La faute de la banque est absorbée en totalité par celle du titulaire averti du compte ayant poursuivi en connaissance de cause des opérations dont il savait qu'elles étaient irrégulières.
M. X. a ouvert un compte titres associé dont il était titulaire, et souscrit à la convention de service en ligne avec option titres et bourse proposée par la banque. Après avoir été résiliée par la caisse une première fois en raison du solde débiteur la convention a été rétablie et associée à un nouveau compte de dépôt à vue, puis définitivement résiliée. Ce dernier a alors recherché la responsabilité de la banque pour non respect de ses obligations d'évaluation, d'information et de contrôle. La cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans un arrêt du 22 octobre 2009, a rejeté ses demandes. Saisi par M. X., la (...)
