Paul Hastings conseille Genkyotex dans le cadre de son rapprochement avec Genticel.
Paul Hastings conseille Genkyotex, société biopharmaceutique suisse, leader des thérapies NOX, à l’occasion de son rapprochement avec Genticel, société de biotechnologie cotée sur les marchés réglementés d’Euronext Paris et d’Euronext Bruxelles.
Dans le cadre de ce rapprochement, Genticel et les actionnaires de Genkyotex ont conclu un traité d'apport fixant les modalités de l'apport en nature par les actionnaires de Genkyotex de la totalité des actions qu'ils détiennent dans Genkyotex et de leur rémunération en actions nouvelles de Genticel.
Au résultat de cette opération il est prévu que les actionnaires de Genkyotex détiennent 80 % du capital social et des droits de vote de Genticel.
Cette opération est soumise à des conditions usuelles et, en particulier, à l’enregistrement auprès de l’AMF d’un Document E par Genticel et à l’approbation de l’assemblée générale de Genticel devant se tenir au cours du premier trimestre 2017.
L’équipe de Paul Hastings sur cette opération est composée de David Revcolevschi (associé), Béatrice Dang (collaboratrice), Angelo-Gabriel Mikael (collaborateur) pour les aspects de droit boursier et de droit des sociétés, de Stéphane Henry (associé) et Jérémie Gicquel (collaborateur) pour les aspects de droit social et Allard de Waal (associé) pour les aspects de droit fiscal. Bär & Karrer a de son côté conseillé Genkyotex sur les aspects de droit suisse de l’opération (Christophe Buchwalder (Associé), Nataša Marković, (collaboratrice).