Allen & Overy et White & Case conseillent Société Générale

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Allen & Overy et White & Case conseillent Société Générale sur son émission du premier Tier 1 additionnel selon CRD IV par une banque française.

Société Générale a procédé le 6 septembre à une émission obligataire subordonnée de dernier rang pour un montant de 1.250.000.000 dollars américains.

Cette émission a été structurée pour répondre aux critères d’éligibilité en capital tier 1 additionnel à la fois selon la règlementation actuelle mais aussi, par anticipation, selon Bâle 3. Cette émission innove ; elle a été rendue possible par la publication par l’Union Européenne de CRD IV le 26 juin dernier. Cette directive (CRD IV), et le règlement qui l’accompagne (CRR), constituent la transposition européenne de Bâle 3 et permettent désormais d’envisager d’autres émissions de capital réglementaire par les banques européennes.

Il s’agit de la première émission de ce genre depuis la publication des règles européennes. Les obligations sont cotées sur la Bourse de Luxembourg et ont fait l’objet d’une notation par Fitch, Moody’s et Standard & Poor’s.

White & Case LLP a conseillé Société Générale en tant que global coordinator et structuring advisor et Citibank, Credit Suisse, Deutsche Bank, HSBC et Société Générale Bank & Trust, agissant en qualité de joint lead managers. L’équipe de White & Case LLP était menée, à Paris, par Gilles Endréo et Cenzi Gargaro, associés. Alexandre Ippolito, associé, est intervenu sur les aspects fiscaux de l’opération. Ils étaient assistés de Grégoire Karila, collaborateur senior.

Société Générale en qualité d’émetteur était conseillée par Allen & Overy LLP. L’équipe était menée par Hervé Ekué, Stephen Miller et Dan Lauder, associés. Ils étaient assistés par Soline Louvigny et Lorraine Miramond.


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