Les départements Services Financiers et Droit Fiscal du bureau de Paris sont intervenus aux côtés de SmartNode, une filiale de Smart-Chain, qui est devenue un « baker » institutionnel sur la Blockchain Tezos le 1er décembre 2020.

SmartNode, le fournisseur de services de staking professionnel, devient un « baker » institutionnel (ou validateur de blocs) de la blockchain Tezos. Tezos est une blockchain décentralisée de troisième génération dédiée à la création et à la gestion d’actifs et d’applications distribuées. En devenant officiellement « baker », SmartNode participe à la sécurisation du réseau et à sa gouvernance décentralisée.

Créée en mai 2020 sous l’impulsion de Smart-Chain, Digital Service Group et Token Strategy Advisory, SmartNode est née du souhait de participer activement au développement des protocoles PoS (Proof of Stake), leur gouvernance et leur écosystème. Le Staking étant crucial au bon fonctionnement de ces blockchains, SmartNode, aux côtés de Nomadic Labs s’est engagée à accompagner la professionnalisation de l’écosystème en proposant à la communauté un cadre juridique, fiscal et comptable de référence.

Dans le cadre de cette collaboration à long terme, les équipes Services Financiers et Droit Fiscal sont intervenues auprès de SmartNode et Nomadic Labs pour proposer une qualification juridique, réglementaire et fiscale de l'activité de validation de nœuds et du fonctionnement d'une Blockchain PoS ainsi qu'une formalisation des rapports de droit entre les différents intervenants.

Arnaud Grünthaler, associé en charge du département Services Financiers et spécialiste des sujets réglementaires en lien avec les FinTech et la Blockchain, commente: « Nous sommes ravis d'être intervenus sur ce projet et remercions SmartNode et Nomadic Labs de nous avoir fait confiance pour les accompagner dans cette évolution majeure. SmartNode, comme d'autres acteurs de l'écosystème blockchain français, font face à de nombreux défis, qu'ils soient réglementaires, juridiques ou fiscaux, dans un marché en constante évolution. Notre cabinet, précurseur sur ces sujets, est en mesure de proposer un accompagnement complet dans la mise en place d'un cadre de référence pour les activités de ces sociétés du secteur de la Blockchain, que nous sommes fiers de pouvoir accompagner ».

L'équipe de Fieldfisher était constituée d'Arnaud Grünthaler, associé, sur les aspects réglementaires et juridiques, et d'Antoine Gabizon, associé, en droit fiscal, accompagnés de leurs équipes.