Clifford Chance a conseillé la Banque européenne d'investissement (BEI) dans le cadre de sa première émission de digital bonds libellés en livres sterling (GBP) et dont le pricing a été réalisé le 31 janvier 2023.
Cette transaction constitue la première émission de digital bonds réalisée par la BEI utilisant une combinaison de blockchains privée et publique et la deuxième émission de digital bonds en droit luxembourgeois. La première émission de digital bonds, d'un montant principal de 100 millions d'euros, a été réalisée par la BEI le 29 novembre 2022.
A compter de leur émission, le 2 février 2023, les digital bonds d'un montant de 50 millions de livres sterling (GBP), à taux d'intérêts variables, auront une maturité de deux ans et seront enregistrés sur une blockchain privée exploitée et accessible via la plateforme HSBC Orion. L'ensemble des informations relatives aux digital bonds seront enregistrées, en parallèle, sur une blockchain publique afin d'assurer une transparence accrue des données afférentes, de façon anonyme.
Il est envisagé que les digital bonds soient enregistrés sur la Liste Officielle (Official List) de la Bourse du Luxembourg (SOL).
L'équipe de Clifford Chance était composée, à Luxembourg, de Steve Jacoby et Marc Mehlen, associés, et de Federica Gamen, avocate ; et à Paris, d'Alexander Tollast, counsel, et de Thomas Guala Molino, avocat.
Les joint lead managers (BNP Paribas, HSBC et RBC Capital Markets) étaient conseillés par Allen & Overy.
