Le cabinet DELSOL Avocats a accompagné DCNS, leader mondial de l’industrie navale de défense et innovateur dans l’énergie, dans son projet de participation et la prise à bail en l’état futur d’achèvement de 8.000 m² dans le centre de recherche TECHNOCAMPUS OCEAN.

Benoît BOUSSIER, associé du département "Droit immobilier" du cabinet DELSOL Avocats, a conseillé DCNS dans le cadre du projet de développement et de recherches au titre duquel DCNS a pris à bail de sous-location, en l’état futur d’achèvement, un centre de recherches et des espaces collaboratifs de plus de 8.000 m² auprès du TECHNOCAMPUS OCEAN. Constituant l’une des six plateformes technologiques de l’IRT JULES VERNES, TECHNOCAMPUS OCEAN a pour vocation la recherche et l’innovation technologique au service des filières navale et énergies marines renouvelables, le bailleur principal étant la REGION PAYS DE LA LOIRE.

Cette opération a été gérée sous la supervision de Benoît BOUSSIER, associé du département "Droit immobilier", avec l’assistance d’Aurore LAFAYE, collaboratrice, pour les aspects relatifs à la domanialité publique, et de Richard de CAIX, pour les aspects construction.

Cette intervention confirme la présence du cabinet DELSOL Avocats et de son département "Droit immobilier" sur le secteur des projets immobiliers complexes, notamment relatifs à des partenariats publics privés, au titre desquels le cabinet assiste ses clients dans la définition de la structuration juridique, la négociation et la rédaction des contrats et partenariats à mettre en oeuvre.

Autres intervenants

Pour TECHNOCAMPUS OCEAN : Me Frédéric Marchand, associé du cabinet Vincent Cornet Ségurel (Nantes).