Norton Rose conseille l'Agence pour l'énergie solaire marocaine

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Norton Rose conseil de l’agence pour l’énergie solaire marocaine à l’occasion du développement de la première centrale thermo-solaire du complexe d’Ouarzazate.

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Ce projet s’inscrit dans le cadre du plan solaire marocain porté par Moroccan Agency For Solar Energy (Masen) et soutenu par sa Majesté Le Roi Mohammed VI.

Le cabinet d’avocats d’affaires international Norton Rose a assisté Masen lors de la signature des contrats de prêt conclus avec les institutions financières internationales afin de financer cette première centrale sur cinq prévues par le plan sur le territoire marocain.

Parmi les prêteurs figurent l’Agence Française de Développement, la Banque Africaine de Développement, la Banque Européenne d’Investissement, la Banque Mondiale, la Commission Européenne, le Fonds des Technologies Propres et la KfW Bankengruppe.

Le cabinet est également intervenu aux côtés de Masen pour la signature des principaux documents de projet avec le groupement retenu pour la conception, la réalisation et l’exploitation de la centrale d’Ouarzazate dirigé par International Company for Power and Water (ACWA Power). Masen détiendra 25% du capital de la société de projet.

Masen est l’agence en charge du déploiement du plan solaire marocain qui a pour ambition de développer sur le territoire national une capacité minimale de 2000 MW à horizon 2020. Ce Plan devrait générer des investissements de plus de 9 milliards de dollars et éviter des émissions de gaz à effet de serre de l’ordre de 3,7 millions de tonnes de CO2 par an à partir de 2020.

D’une surface de près de 3 000 hectares, le premier site identifié dans le cadre de ce plan solaire est situé à Ouarzazate. Il remplit l’ensemble des critères nécessaires pour accueillir des centrales solaires de différentes technologies. Il est du reste prévu qu’il abrite 500 MW d’ici 2015.

L’équipe pluridisciplinaire internationale de Norton Rose était constituée à Casablanca et à Paris, d’Anne Lapierre, associée, sur les questions de financements et de projet, assistée de Véronique Bruel, of counsel, de Sylvaine Ruet, collaboratrice senior et d’Eran Chvika, ainsi que sur les aspects corporate et structuration des opérations, d’Alain Malek, associé, avec le soutien de Godefroy Le Mintier, of counsel et de Jennifer Paty, collaboratrice senior.
Au bureau de Londres, Simon Currie et Arun Velusami, associés, avec le concours de Kate Kortenbout et de Kathryn Emmett, collaboratrices seniors ainsi que de Georgina Lange, sont intervenus en droit anglais en financements et en projet.


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