Clifford Chance, conseil sur la première émission de Sukuk de la République d'Afrique du Sud

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Clifford Chance, conseil sur la première émission de Sukuk de la République d'Afrique du Sud pour un montant total de 500 millions de dollars.

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Le cabinet d'avocats d'affaires international Clifford Chance a conseillé les banques arrangeuses et co-chefs de file, BNP Paribas, Standard Bank Plc et Kuwait Finance House Investment Co. K.S.S.C. ainsi que le représentant des détenteurs de Sukuk, Citibank N. A., London Branch, dans le cadre de la première émission de Sukuk de 500 millions de dollars réalisée par la République d'Afrique du Sud ("RSA").

Stuart Ure, associé de la pratique Marchés de capitaux au bureau de Clifford Chance à Dubaï, a déclaré : "Nous sommes très fiers d'être impliqués dans cette transaction historique pour l'Afrique du Sud. Cette émission souveraine ouvre la voie aux futurs financements islamiques en Afrique du Sud et permet un accès aux marchés financiers islamiques aux autres entités gouvernementales, institutions financières et entreprises qui recherchent de nouvelles sources de financement sur les marchés de capitaux. Cette transaction confirme également la croissance de l'utilisation par les clients, que nous accompagnons en Afrique, des techniques de financement islamique."

Le Sukuk a été émis par l'intermédiaire de ZAR Sovereign Capital Fund Proprietary Limited qui agit en tant que trustee du "RSA Sukuk No. 1 Trust" (chacun établi en Afrique du Sud). Il est d'une maturité de 5,75 ans avec un taux d'intérêt fixe annuel de 3,903%. Le Sukuk est structuré sous forme d'Ijara (une structure de vente avec une location assortie d'un engagement de rachat), qui permet à certains actifs de la RSA d'être transférés au trustee et reloués à la RSA pour la durée du Sukuk, ces actifs devant être revendus à la RSA au moment du remboursement du Sukuk.

Le Sukuk a été placé auprès d'investisseurs institutionnels qualifiés aux Etats-Unis conformément à la règle dite "Rule 144a" et de personnes non américaines dans le cadre d'opérations à l'étranger conformément à la réglementation dite "Regulation S". Cette émission de Sukuk a été admise à la négociation sur la Bourse de Luxembourg.

L'équipe de Clifford Chance qui a conseillé les banques arrangeuses et co-chefs de file était composée de Stuart Ure (associé, marchés de capitaux) et Rhona Byrne (collaborateur senior, marchés de capitaux) à Dubaï, ainsi que John Connolly (associé, marchés de capitaux) et Chris Osborne (collaborateur senior, marchés de capitaux) à Londres. Claudio Medeossi (consultant) et Stuart Mason (collaborateur) à Londres, ont conseillé Citibank N. A., London Branch en tant que représentant des détenteurs de Sukuk, et aussi comme agent payeur principal et agent de transfert.


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