Taylor Wessing, cabinet d’affaires international, a conseillé HSH Nordbank AG, en tant que prêteur dans le financement de trois parcs éoliens situés à Migé, Escamps et Clamecy-Oisy (Bourgogne, France), comptant 13 turbines éoliennes et affichant une capacité nominale de production totale de 26,65 MW.

L'intérêt de cette opération a résidé dans l’intervention simultanée de trois domaines de compétences distincts mais liés : le droit du crédit bancaire allemand pour le financement de chaque parc éolien en cours de création, le droit des suretés français conformément à l’usage commercial pour ce type de projet et le droit allemand des garanties. Les équipes de Taylor Wessing des deux pays concernés ont également eu à coordonner les aspects de droit des sociétés, de droit commercial et de droit public dans ces deux juridictions.

Conseils juridiques :

L’équipe Energies renouvelables en charge de l’opération était composée d’avocats du bureau de Paris et d’Hambourg, avec, en Allemagne, Peter Seemann (banque et finance) and Tillmann Pfeifer (projets), associés, assistés par Indre Waschkeit, Richard Heuser et Tim Witt, collaborateurs, et en France Alfred Fink (immobilier), Nicolas de Witt (corporate), Pierre Tallot (banque et finance), Olivier Laffitte (droit public et projets) et Christophe Flaicher (fiscalité), associés, assistés par Peter Schäfer, Dalila Mabrouki, Delphine Bry-Durousseau et Bertrand Hermant, collaborateurs.

Dirigée par Dominik Fitzpatrick (Royaume-Uni), Carsten Bartholl (Allemagne), Nicolas de Witt (France) et Michael Kraemer (Emirats arabes unis), l’équipe Energies renouvelables de Taylor Wessing conseille tout type de clients sur tous les aspects juridiques de leurs problématiques en lien avec les énergies renouvelables, tels que les questions liées au développement de projets, à l’immobilier et au financement, à la résolution des litiges et à la restructuration mais aussi sur les aspects de droit public et réglementaire.