CMS Francis Lefebvre a conseillé le groupe RUBIS PHOTOSOL, un des leaders de la production d’énergie solaire en France, dans le cadre de l’obtention d’un financement de 130 M€ destiné à la construction d’une installation photovoltaïque au sol à Creil, dans l’Oise (France). D’une capacité de plus de 200 MWc, il s’agit de la plus grande installation photovoltaïque au sol du groupe RUBIS PHOTOSOL et de la deuxième plus grande en France.
Initié en 2019 via un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) porté par le ministère des Armées, ce projet permettra de reconvertir les terrains de l’ancienne base militaire aérienne de Creil, désaffectés depuis 2016 (plus de 250 hectares).
CMS Francis Lefebvre a accompagné RUBIS PHOTOSOL sur l’audit juridique dans le cadre de ce financement.
L’équipe était dirigée par Céline Cloché-Dubois, avocate associée, et Anne Plisson, et composée d’Aurore-Emmanuelle Rubio, avocate counsel, Thomas Carenzi, avocat counsel, Laure Mimoun et Chloé Mifsud, avocates, et de Megan Marafee et Jean-Pierre Malili, avocats.
