STCPARTNERS conseille les actionnaires du groupe Monosem dans le cadre de sa cession à John Deere.
La cession de Monosem, le chef de file européen en matière de semoirs de précision, a été réalisée le 3 février dernier. Ce groupe a été acheté par Deere & Company premier fournisseur mondial de matériels et services destinés à l’agriculture et à l’exploitation forestière, aux travaux publics, à l’ entretien des espaces verts, au marché des paysagistes et à l’irrigation et réalise un chiffre d’ affaires consolidé de 34 Mds de dollars.
Cet achat comprend les quatre sites de Monosem en France, ainsi que les deux autres aux États- Unis.
Il fait suite à l’accord conclu entre Deere & Company et les actionnaires de Monosem en novembre dernier.
Deere a déclaré ne pas prévoir de modifier le caractère indépendant de Monosem, une société qui est reconnue pour son innovation; elle conservera donc sa propre marque de commerce.
STCPartners a conseillé les actionnaires du groupe Monosem sur les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de cette cession.
L’équipe STCPartners était composée de Christine Le Breton, Associée, Mehdi Ouchallal, Of Counsel et Alexia Angiléri, Collaboratrice pour les aspects juridiques, de Pierre Bouley et Denis Fontaine-Besset, Associés ainsi que Annaelle Lousquy, Collaboratrice pour les aspects fiscaux, d’ Angélique Vibert pour les questions de propriété intellectuelle et enfin d’Etienne Pujol, Associé et Stéphanie Fauconnier, Collaboratrice pour les aspects de droit social.
Natixis (Bruno Stern, Thomas Laroque, Simon Le Guillou) est pour sa part intervenu aux côtés des cédants en qualité de banque d’affaires.
Côté acquéreur, John Deere était accompagné par Bird & Bird: David Malcoiffe, Lionel Berthelet, Kai Kerger et Elodie Crost en Corporate, Laurence Clot, Sabine Sardou, Sophie Dorin et Nicolas Bourdon en Tax, Yves Bizollon, Jean-Baptiste Thienot et Julie Gemptel en Propriété intellectuelle, Anne Federle et Fabian von Busse sur les questions de Concurrence, Sven-Erik Heun, Valerian Jenny, Eric Wallenbrock et Marine Besson en Droit Commercial , Nathalie Devernay et Damien Duchet en Social et enfin Ariane Mole et Willy Mikalef en Data protection.