White & Case et Clifford Chance sont intervenus sur l’émission Green Bond de SNCF Réseau.
White & Case a conseillé SNCF Réseau, gestionnaire du réseau ferré français, dans le cadre de son émission inaugurale d’obligations vertes ("Green Bond") d’un montant de 900 millions d’euros, d’une maturité de 15 ans portant intérêt au taux de 1,00 % l’an.
Les obligations, émises le 9 novembre 2016, sont cotées sur le marché réglementé d’Euronext Paris.
SNCF Réseau devient ainsi le premier gestionnaire d’infrastructures ferroviaires au monde et la première entreprise de transport en Europe à émettre un Green Bond.
Les fonds levés grâce à cette opération permettront de financer en priorité la maintenance et la rénovation du réseau, mais également le développement de nouveaux projets et le renforcement de la stratégie de SNCF Réseau en faveur de la biodiversité et de la protection des ressources naturelles.
L’équipe White & Case à Paris était menée par Cenzi Gargaro et Séverin Robillard, associés, Elsa Imbernon, counsel, Mathieu Damnon, collaborateur, et, à Londres, Tallat Hussein, counsel, sur les aspects droit de l’environnement.
L’équipe Clifford Chance à Paris a conseillé le syndicat bancaire conduit par CA CIB, HSBC et JP Morgan avec Cédric Burford, associé et Andrew McCann, avocat.