Orrick conseil des prêteurs dans le cadre du financement d'un projet de parc éolien

Deals
Outils
TAILLE DU TEXTE

Le cabinet d'avocats d'affaires Orrick est intervenu en tant que conseil des prêteurs dans le cadre du financement du projet de parc éolien de Sainshand en Mongolie.

orrick rambaud martelL’équipe transfrontalière d’Orrick composée d’avocats des bureaux de Paris, Londres, Munich et Pékin a conseillé la Banque Européenne d’Investissement (BEI), la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD), l’Agence de crédit à l’exportation du Danemark (EKF) et la banque allemande Nord/LB dans le cadre du financement de 120 millions de dollars US, par emprunts et capitaux propres, d’un parc éolien terrestre d’une capacité de 54 MW dans la région de Sainshand, en Mongolie.

L’actionnariat de la société de projet sera réparti entre le français Engie, l’allemand Ferrostaal et le danois Climate Investment Fund (géré par l’Investment Fund for Developing Countries). Le financement à long terme sera assuré par la BEI et la BERD. Les 78,5 millions de dollars US de dette sont composés d’un financement à hauteur de 47 millions de dollars par la BEI (dont la première tranche sera garantie par EKF) et d’un financement de 31,5 millions de dollars de la BERD.

Les éoliennes seront fournies par la société danoise Vestas et la société chinoise CMEC assurera la construction du parc.

Une fois opérationnel (la construction devrait être terminée avant la fin de l’année 2018), le parc éolien de Sainshand contribuera de manière significative à la réduction des émissions de dioxyde de carbone en Mongolie, tout en permettant de répondre à la demande croissante d'électricité dans le pays. Le parc éolien augmentera la capacité de production d'énergie d'origine renouvelable du pays et contribuera à l'atteinte de l’objectif du gouvernement mongol de porter les énergies renouvelables à 20% de son mix énergétique en 2020, puis 30% en 2030.

L’équipe d’Orrick, menée par Simon Ratledge à Paris était composée de John Deacon, Associé à Londres, Timo Holzborn, Associé à Munich, et Betty Louie, Associée à Pékin, du counsel Nikia Tkatchenko à Düsseldorf et des collaborateurs Jonathan Desplanque, Matthew Stott et Angela Wallace. Le cabinet mongol MahoneyLiotta conseillait les prêteurs sur les aspects de droit mongol.

Simon Ratledge a déclaré : « Orrick est très heureux d’avoir conseillé des institutions financières internationales sur ce projet majeur de financement d’énergies renouvelables. Les énergies renouvelables continuent d’être un moteur croissant de nos activités Énergie et cette opération transfrontalière démontre la capacité de l’équipe à mener à bien une opération, même dans les juridictions les plus complexes. La réalisation de cette opération illustre également l’implication et la persévérance tant des prêteurs (BEI, BERD et EKF) que des sponsors (Engie, Ferrostaal et DCIF) ».

Norton Rose Fulbright LLP conseillait les Sponsors avec des cabinets d’avocats belge, danois, allemand, luxembourgeois, chinois et singapourien ; attestant de la diversité géographique du groupement de sponsors et des sous-traitants.


Lex Inside - L’actualité juridique - Émission du 18 septembre 2024 :

Lex Inside - L’actualité juridique - Émission du 16 septembre 2024 :

Lex Inside - L’actualité juridique - Émission du 10 septembre 2024 :