White & Case a conseillé Cdiscount dans le cadre de la création de la première alliance de plateformes européennes de l’e-commerce.
Cdiscount, filiale du groupe Casino, est le leader français du e-commerce non alimentaire. Le site réalise un volume d’affaire de plus de 3,6 milliards d’euros en 2018, incluant sa marketplace qui connaît une croissance soutenue avec plus de 12.000 commerçants partenaires.
Cette alliance européenne rassemblera Cdiscount en France, real.de en Allemagne, eMAG en Roumanie et ePrice en Italie pour créer un espace de commerce unique. Celui-ci leur permettra de vendre et de proposer leurs produits sur l’ensemble des marketplaces membres du réseau, encourageant le commerce transfrontalier, au bénéfice des consommateurs. Il s’agit de la première marketplace européenne pleinement intégrée, appelée "International Marketplace Network" (IMN).
L’équipe de White & Case a conseillé Cdiscount sur :
- La rédaction des documents juridiques et la création de la joint-venture
- La notification de la transaction aux juridictions pertinentes
- La structure contractuelle IP/IT de la plateforme utilisée par les marketplaces
L’équipe de White & Case à Paris constituée pour cette opération était conduite par Yann Utzschneider et Nathalie Nègre-Eveillard, associés, assistés de Jean Paszkudzki, counsel, ainsi que Costanza Mussi et Alexandre Martin, collaborateurs. Clara Hainsdorf, associée, est intervenue sur les aspects de droit de la propriété intellectuelle. Alexandre Ippolito, associé, assisté d’Estelle Philippi, counsel, sont intervenus sur les aspects fiscaux. Alexandre Jaurett, associé, est intervenu sur les aspects de droit social.
Une équipe de White & Case à Varsovie est également intervenue sur la déclaration aux autorités de concurrence compétentes en Pologne.
L’équipe de Cdiscount constituée pour cette opération était conduite par Marie Even, Secrétaire générale, Marcela Castella, Directrice juridique et Mélanie Martini, Responsable juridique Marketplace.
Le cabinet Simmons & Simmons a conseillé Real.de.
Le cabinet Bondoc & Asociatii a conseillé eMAG.
Le cabinet Dentons a conseillé ePrice.