« Cela fait vingt ans que je remplis des registres à la main ! » déplore l’avocat d’affaires Franz Vasseur, également Président de la legaltech Registre Général. Deux années auparavant, celui-ci prenait la décision de changer cette manière de faire pour évoluer vers une solution dématérialisée, tirant parti des nouvelles technologies : internet bien entendu, mais aussi la blockchain. Ainsi est née la start-up Registre Général et son application du même nom !

L’entreprise a codé le décret du 24 décembre 2018 qui organise l’inscription de titres sur la blockchain. La legaltech propose plus généralement une plateforme en ligne de tenue des registres sociaux permettant d’échapper à l’austérité et la lourdeur du format papier. Trois documents sont concernés pour l’heure :

• le registre des mouvements de titres : il s’agit alors de sécuriser les participations des associés et permettre des cessions d’actions en ligne via des « smart contracts » ;
• le registre des assemblées et décisions : la solution permet notamment d’authentifier les procès-verbaux à titre de preuve, en mobilisant les atouts bien connus de la blockchain sur la certification ;
• et enfin, le registre unique du personnel, qui répertorie les entrées et sorties de salariés au sein de l’entreprise.

« La sécurité du registre, le dynamisme du numérique ! » 

Telle est la devise de la legaltech Registre Général qui s’adresse aux entrepreneurs, avocats, experts-comptables, directions juridiques et fonds d’investissement. Son Président Franz Vasseur revient en vidéo sur l’esprit du projet et livre plus généralement son regard d’avocat innovateur sur la technologie blockchain appliquée au droit. Il s’agit pour lui d’un outil de preuve particulièrement efficace. A travers ce procédé, « nous sommes tous tiers de confiance les uns envers les autres et c’est une vraie avancée ! » s’enthousiasme-t-il.

Hugues Robert (@HuguesRob)