Le cabinet d'avocats d'affaires international Clifford Chance a conseillé un groupe de banques sur plusieurs émissions d'obligations par EDF d'une valeur de marché totalisant près de 5 milliards d'euros comprenant deux émissions libellées en dollars américains cotées sur la bourse de Taipei (Taipei Exchange) ("Obligations Formosa"), une émission d'obligations vertes (green bonds) libellées en euros et une émission vanille de premier rang (senior) réalisées sous Programme EMTN de 45.000.000 euros.

1. Un total de 2,655 milliards de dollars a été levé dans le cadre des deux émissions d'Obligations Formosa de premier rang (senior), le 21 octobre 2016 :

- Une émission d'obligations de 491a millions de dollars, à taux fixe 4,65 %, de maturité 21 octobre 2046 avec HSBC en qualité de Chef de File et Teneur de livre, Lead Manager et Book Maker, Limited, Standard Chartered Bank (Taiwan) en qualité de Manager, Teneur de livre et Apporteur de Liquidité (Liquidity Provider), et Masterlink Securities Corporation et Limited, Bank SinoPac en qualité de Co-Managers; et

- Une émission d'obligations de 2,164 milliards de dollars à taux fixe de 4.99 % de maturité 21 octobre 2056 avec HSBC en qualité de Chef de File et Teneur de Livre, Limited, Standard Chartered Bank (Taiwan) en qualité de Manager, Teneur de Compte et Apporteur de Liquidité (Liquidity Provider), et KGI Securities Co. Ltd., Limited, Bank SinoPac en qualité de Co-Managers. Il s'agit de la première émission d'obligations Formosa, au monde, émise avec une échéance de 40 ans.

L'équipe de Paris a également conseillée l'année dernière les banques arrangeuses lors de la première émission d'Obligations Formosa d'EDF.

2. Un total de 2,5 milliards d'euros a été levé dans le cadre des deux émissions d'obligations de premier rang (senior), le 13 Octobre 2016 :

- Une émission d'obligations vertes de 1,75 milliard d'euros, au taux de 1%, et de maturité 13 octobre 2026 avec Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Banca IMI SpA, Barclays Bank PLC, la succursale belge ING Bank N.V, Banco Santander, SA et la Société Générale agissant en qualité de Teneur de livre Actifs (Active Bookrunners) et Banco Bilbao Vizcaya Argentaria, SA, CM-CIC Market Solutions, la Banque Postale, Mediobanca, Natixis et UniCredit Bank AG agissant en qualité de Teneur de livre Passif (Passive Bookrunners). Il s'agit de la troisième émission d'obligations vertes émise par EDF au cours des trois dernières années. EDF est aujourd'hui la principale société émettrice d'obligations vertes en France, après avoir émis plus de 4 milliards d"euros en obligations vertes pour soutenir son développement dans les énergies renouvelables.
- Une émission obligataire de 750 millions d'euros, au taux de 1,875%, et de maturité 13 octobre 2036 et avec les mêmes Teneurs de livre Actifs et Passifs que ceux impliqués dans l'émission d'obligations vertes.

L'équipe Clifford Chance est dirigée par Cédric Burford, associé au bureau de Paris, assisté par Andrew McCann (avocat sénior) et Marie-Caroline Schwartz (avocate sénior).

Hogan Lovells (Paris) a conseillé EDF sur les aspects de droit français des émissions ci-dessus, avec le concours de Lee & Li sur les aspects de droit taïwanais des Obligations Formosa.