Norton Rose Fulbright, cabinet d’avocats d’affaire international, a conseillé Natixis Energéco sur les aspects projet de la centrale de Cogénération Biomasse à Novillars dans le Doubs, à l’occasion de son financement. Natixis Energéco agissait en tant que chef de file d’un pool bancaire composé quatre banques (Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bourgogne Franche-Comté, Auxifip - Groupe Crédit Agricole et BNP Paribas). Ce pool a financé la dette bancaire senior qui permettra la construction de cette centrale d’un coût de 87 millions d’euros et qui sera majoritairement détenue et développée par Akuo Energy.

La centrale, qui sera dotée d’une capacité de 20MWe et d’une puissance thermique de 23,5MWth, produira de l’électricité qui sera revendue à EDF pendant 20 ans. Elle s’inscrit notamment dans un projet d’économie circulaire en circuit court dans la région Bourgogne-Franche-Comté en s’appuyant sur la filière bois locale pour son approvisionnement et en fournissant en électricité verte et en vapeur verte les infrastructures publiques et les industries locales, dont la papèterie de Gemdoubs implantée depuis 1883.

L’équipe de Norton Rose Fulbright en charge de conseiller Natixis Energéco sur les aspects projet de ce dossier était dirigée par Arnaud Bélisaire, associé au sein du département Energie, assisté de Thomas Rabain, of counsel, et Pierre Thévenin-Montefiore.

Autres conseil juridiques : Bernard Martin Conseil, Forestry Club de France et Marsh ont conseillé les autres prêteurs. De Gaulle Fleurance et Associés, Vivien & Associés et Cliperton Avocats ont structuré le financement bancaire et fonds propres de l’opération.