Allen & Overy intervient dans le cadre de l'établissement d'un programme d'émission de titres de créance structurés en France pour une banque américaine.
Allen & Overy Paris a conseillé Morgan Stanley dans le cadre de l'établissement en France d'un programme d’émission de titres de créance de 2.000.000.000 €. Ce programme permettra aux entités Morgan Stanley & Co. International plc et Morgan Stanley B.V. appartenant au groupe Morgan Stanley d'émettre en France des titres de créance structurés. Les titres émis par Morgan Stanley B.V. feront l'objet d'une garantie consentie par Morgan Stanley.
Le prospectus de base de ce programme a été rédigé en français afin de permettre des offres au public en France.
L'équipe d'Allen & Overy Paris, qui est intervenue sur ce dossier était composée de François Poudelet (Associé, Marchés de Capitaux Internationaux) et Hervé Ekué (Associé, Marchés de Capitaux Internationaux) assistés de Laurent Vincent (Collaborateur) et Julien Sébastien (Collaborateur).