Heenan Blaikie a accompagné Rubis, opérateur international indépendant, spécialisé dans l’aval pétrolier et chimique, pour l’acquisition de 50% du dépôt pétrolier « Delta Rubis » (anciennement Delta Petrol), situé à Ceyhan (Turquie), zone de la Méditerranée orientale qui promet de devenir le principal carrefour logistique de produits pétroliers : flux inter-méditerranée, exportations vers l’Afrique et l’Asie.
Ce terminal de stockage de produits finis a aujourd’hui une capacité de 650 000 m3, commercialisés auprès d’une clientèle d’opérateurs internationaux.
Par cette prise de participation significative, le Groupe Rubis contrôlera et opèrera le plus gros terminal indépendant de produits pétroliers en Méditerranée, en partenariat avec les actionnaires de référence initiaux de celui-ci.
Leader en France, via six dépôts côtiers et des terminaux à Anvers et Rotterdam, le Groupe Rubis poursuit son développement via cette acquisition qui lui permet de franchir une étape décisive en s’implantant en Méditerranée orientale, région promise à un fort développement avec, à terme, plus de 3 millions de m3 de capacités.
L’assistance de Heenan Blaikie s’inscrit dans son accompagnement continu et de longue date du Groupe Rubis à l’occasion de ses opérations d’expansion tant en France qu’à l’étranger. Le Groupe Rubis confirme ainsi sa confiance aux avocats de Heenan Blaikie pour cette opération majeure de son développement.
Les avocats de Heenan Blaikie ont développé une expertise reconnue dans le secteur de l’énergie dans le monde ; ils interviennent dans ce domaine tant pour les pouvoirs publics que pour des acteurs du secteur privé (principaux groupes ou opérateurs du marché de l’énergie).
Conseils Juridiques de l’opération :
Pour le Groupe Rubis : Heenan Blaikie AARPI, agissant en tant que « lead counsel » et pour les aspects de droit français avec, Pascale Gallien, associée du Département Corporate-Droit des sociétés, assistée de Vincent Maufront et de Leslie Marinho, collaborateurs.
Les cabinets Hergüner Bilgen Ozeke Attorney Partnership (Kemal Mamak, associé, assisté de Esra Okcuoglu et de Zahide Altunbas, collaboratrices) et Van Iersel Luchtman Advocaten (Freek Haerkens, associé, assisté de Marian Csillag, collaboratrice), sont intervenus respectivement pour les aspects de droit turc et hollandais ainsi que Loyens & Loeff (Harmen Zeven, tax partner assisté de Alexander Bosman, collaborateur senior) pour les questions liées à la fiscalité hollandaise.
Pour Med Energy : Paksoy Attorneys at Law (Stephanie Beghe Sonmez, Foreign Counsel, assistée de Esen İrtem, collaborateur), pour les aspects de droit turc et De Brauw Blackstone Westbroek N.V. (Martin van Olffen, Notaris, assisté de Marieke Enneman, Kandidaat-Notaris, et de Angela van Breda, Kandidaat-Notaris), pour les aspects de droit hollandais ainsi que KPMG Meijburg & Co. (Johannes Aslan, Senior Manager International Tax) pour les questions liées à la fiscalité hollandaise.
Eversheds Faasen B.V. (Pays-Bas) est intervenu en qualité de notaire, commun aux deux parties.
