Le cabinet LPA-CGR avocats, avec l’équipe de recherche ESPI2R du groupe ESPI et OLARCHY, et en collaboration avec des professionnels et des étudiants ont décidé d‘initier un groupe de recherche sur l’utilisation de la blockchain dans l’immobilier. Le résultat attendu de ce travail sera matérialisé à travers un Livre Blanc et une première maquette d’implémentation du « Smart Bail ».
L’utilisation de la blockchain, technique d’enregistrement des données de façon vérifiable et infalsifiable, s’est développée depuis plusieurs années dans la finance. Graduellement, son usage se répand dans d’autres secteurs, dont, en particulier, les métiers de l’immobilier.
Une enquête, un livre blanc et un prototype
Le groupe de travail a établi un questionnaire afin de mesurer, au travers de cette enquête auprès de l’ensemble des professionnels de l’immobilier, l’usage de la blockchain et la perception par les acteurs de ce nouvel outil dans le secteur de l’immobilier et les réticences possibles à sa pratique.
Le Livre Blanc analysera les résultats de l’enquête diffusée à plusieurs milliers de professionnels et en tirera une cartographie des pratiques d’usages de la blockchain dans l’immobilier au niveau international. Elle sera réalisée en fonction des différents métiers, et précisera l’état de l’art du droit en France et dans le monde.
Le prototype, appliqué au contrat de bail en immobilier, « smart contract », permettra de suivre l’exécution de ce contrat réalisée de bout en bout sur la blockchain et d’apprécier les conditions de son déploiement ultérieur auprès des professionnels.
Présentation des membres du consortium
Avec 230 avocats et 13 bureaux dans le monde, LPA-CGR avocats est l’un des principaux cabinets d’avocats d’affaires français qui assiste ses clients dans tous les domaines du droit des affaires, en conseil comme en contentieux. Le département immobilier qui compte plus de 60 avocats est parmi les plus importants du Cabinet.
« Le cabinet d’avocats LPA-CGR avocats s’est engagé fortement depuis plus d’un an dans un processus de digitalisation. Dans ce cadre, il a noué des partenariats avec plusieurs acteurs du secteur de la legal tech. Poursuivant son action, LPA-CGR avocats fidèle à ses valeurs et son ambition, a naturellement souhaité s’associer au groupe de recherche de l’Espi, convaincu que la blockchain révolutionnera aussi le secteur du droit dans un monde plus que jamais engagé, ouvert et collectif. » précise François-Régis Fabre-Falret, avocat associé chez LPA-CGR.
Le groupe ESPI, première grande école française dédiée à tous les métiers de l’immobilier, avec plus de 2 000 étudiants sur ses campus de Paris, Lyon, Marseille, Nantes, Bordeaux et Montpellier, dispose depuis quelques années d’une équipe d’enseignants-chercheurs regroupés dans ESPI2R, qui associe la qualité de l’enseignement à une recherche de pointe sur l’innovation dans l’immobilier.
« L’ESPI démontre une fois de plus qu’elle est au cœur des problématiques les plus actuelles des métiers de l’immobilier et sait préparer les futurs cadres de la profession aux mutations en cours dans le secteur. Plus que jamais l’innovation est au centre de notre stratégie », déclare Bernard Pinat, Directeur Général du Groupe.
Olarchy est la plateforme de référence pour gérer les projets immobiliers professionnels (bureau, logistique, commerce, hôtellerie…). Olarchy est tournée vers les investisseurs professionnels et les locataires, elle garantit des process de transactions simplifiés, organisés, fluidifiés et sécurisés en utilisant les dernières technologies disponibles, dont la blockchain. Tous les acteurs immobiliers peuvent en toute sécurité y traiter l’ensemble des informations et des étapes des process de vente, location ou expertise de leurs actifs en interagissant entre eux sur une plateforme dédiée, avec des accès personnalisés.
« Olarchy est pionnier depuis 2018 de l’application des solutions blockchain au monde de l’immobilier et nous voyons ici une nouvelle étape se franchir dans l’utilisation de cette technologie prometteuse. Nous sommes ravis d’être à l’aube de cette révolution. », précise Mickaël Sigda, Président-fondateur d’Olarchy.