Le cabinet Taylor Wessing a assisté l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol dans le cadre de la mise en place d’un ensemble complexe de contrats permettant la conception, la réalisation et l’exploitation du futur Colisée Grand Paris.
L’ensemble contractuel est composé d’un marché de conception-réalisation particulièrement innovant attribué au groupement Legendre/DVVD et d’une concession de services attribuée au groupe S-PASS TSE, spécialiste de l’exploitation de salles à vocation culturelle, sportive et évènementielle.
Le marché représente un coût travaux d’environ 60 M€ HT. L’exploitation du Colisée sera réalisée pour une période de 20 ans, l’exploitant étant associé à la construction de l’équipement dès sa conception.
Taylor Wessing et l’étude Cheuvreux ont également assisté Paris Terres d’Envol dans le cadre de la contractualisation nécessaire à la maîtrise foncière du projet, notamment dans la mise en place d’un bail à construction avec la Société Immobilière du Palais des Congrès.
Le Colisée sera situé à Tremblay-en-France, au sein du parc d’affaires AeroliansParis. Cet équipement aura vocation à dynamiser le nord de la capitale et à s’insérer pleinement dans le territoire du Grand Paris.
Sa livraison est prévue au premier semestre 2024.
Conseils de l’opération :
- Taylor Wessing : Sophie Pignon (associée), Marcos Portela Barreto (avocat counsel) et Claire Desjardins (avocate) sont intervenus sur les aspects contractuels et droit public.
- Etude Cheuvreux : Raphaël Léonetti est intervenu sur les aspects liés à la maîtrise foncière du projet
