Un groupe de travail composé d’universitaires et de professionnels est chargé de faire des propositions pour diffuser la culture de l’amiable à l’université.
Présidé par Jean-Christophe Saint-Pau, président de la conférence des doyens, le groupe de travail a pour mission de formuler des propositions concrètes visant à diffuser la culture de l'amiable dès les premières années d'études de droit à l'université.
Ces travaux s’inscrivent dans le prolongement de l'action du garde des Sceaux, qui a fait de l'amiable l'une de ses priorités.
Eric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, a remis officiellement leurs lettres de missions cosignées par Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, à Jean-Christophe Saint-Pau, président du groupe de travail, ainsi qu'à Sandrine Clavel et Aurélie Bergeaud-Wetterwald, vice-présidentes du groupe de travail, ce lundi 22 janvier 2024.
DR : Joachim Bertrand / ministère de la Justice
Le groupe de travail entamera ses travaux le 31 janvier 2024, avec pour objectif la présentation d'un rapport complet en juillet 2024 comprenant des recommandations destinées à éclairer la politique de la Chancellerie sur la diffusion de la culture de l'amiable dans le milieu universitaire.
Le groupe de travail est composé d’universitaires, de professionnels qui enseignent à l’université, dans les facultés de droit, à Science Po, dans le cadre de formations généralistes comme spécialisées.
Arnaud Dumourier (@adumourier)