Un projet, qualifié de "cacophonie architecturale", peut tout de même être autorisé s'il ne porte pas atteinte à l'intérêt du site d'implantations, surtout si celui-ci dispose d'un faible intérêt architectural.

Une société civile immobilière (SCI) a déposé auprès d'une commune une demande de permis de construire en vue de la destruction d'un immeuble et de la construction d'un immeuble collectif. Par un arrêté, le maire de la commune a refusé de lui délivrer ce permis de construire. Le tribunal administratif de Dijon, par une décision du 7 février 2022, a rejeté la demande tendant à l'annulation de l'arrêté. La cour administrative d'appel de Lyon, dans un arrêt rendu le 5 octobre 2023 (n° 22LY00648), annule le jugement de première instance. Tout d'abord, les magistrats rappellent que, si les (...)