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Kirkland conseille Hg dans le cadre d'un investissement minoritaire significatif de Téthys Invest et GIC dans le groupe Septeo
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Altaïr Avocats a conseillé les actionnaires d’OPTINEO dans la cession d’OPTIMUM à Cyril JOLLIVET
De Gaulle Fleurance conseille Andera Partners lors de l'entrée d'InfraVia au capital de Kyotherm
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QPC : exercice des droits reconnus à la partie civile par une association de lutte contre certaines discriminations
OMPI : adoption du Traité de Riyad sur le droit des dessins et modèles
UE : adoption par le Conseil du nouveau règlement sur les notations ESG
Reconnaitre la valeur du travail domestique : dépôt au Sénat
QPC : délai de déchéance du droit de rétrocession en cas d'expropriation pour cause d'utilité publique
Notification des avis de mise en recouvrement
Pas de pavoisement par le maire sans délibération ou délégation du conseil municipal
Sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation
Accord collectif à durée déterminée : dans quel délai peut-on le dénoncer ?
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