Dans le cadre d’un projet de restructuration intéressant trois établissements, le Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail de la SNCF a décidé de recourir à une mesure d’expertise (...)
Lire la suite...
A la suite d'un arrêt maladie et à l'issue d'un examen de reprise par le médecin du travail, Mme X. a été déclarée inapte à tout poste de l'entreprise. Ayant été licenciée pour inaptitude et (...)
Lire la suite...
Le président du groupe UMP à l’Assemblée nationale, Jean-François Copé, a annoncé dans une interview accordée au quotidien "Les Echos", son intention de présenter un amendement visant à soumettre à (...)
Lire la suite...
Une circulaire de la Direction générale du travail du 3 juillet 2009 relative à la pandémie grippale, publiée sous forme de questions-réponses, présente les précautions et mesures à prendre à travers cinq (...)
Lire la suite...
Le 10 septembre 2009, le patronat a transmis aux organisations syndicales un nouveau projet d’accord sur la modernisation de la médecine du travail. S'agissant de "l’action clinique du médecin du travail", le (...)
Lire la suite...
M. X. est décédé lors d’un accident d’avion, alors qu’il avait pris place dans l’aéronef afin de participer à une opération de repérage de bancs de thons. Son épouse a sollicité que ce décès soit (...)
Lire la suite...
Dans une circulaire du 21 août 2009, la direction de la sécurité sociale a apporté des précisions sur la nouvelle procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et maladies (...)
Lire la suite...
