Le département Marchés de capitaux de Stephenson Harwood a conseillé le réassureur SCOR dans le cadre de son émission d’obligations d’un montant de 124,8 millions de dollars américains représentée par des titres subordonnés de dernier rang à durée indéterminée à taux fixe Tier 1. 

Ces nouveaux titres émis viennent en supplément et seront assimilés avec l’émission de 625 millions de dollars américains émis le 13 mars 2018, les premières obligations cotées de Tier 1 émises par un assureur en France sous la réglementation Solvabilité II.

L’opération permettra au groupe SCOR d’une part de financer les besoins généraux du groupe et, d’autre part, sous réserve des conditions du marché et de l’autorisation préalable de l’autorité de contrôle, de rembourser de manière anticipée une ligne de titres subordonnés à durée indéterminée émise en 2014.

Les fonds provenant des nouveaux titres devraient entrer dans la constitution du capital réglementaire de niveau 1 de SCOR, conformément aux règles et standards réglementaires applicables, et être considérés comme du capital par les modèles d’évaluation des agences de notation.

Les nouveaux titres devraient être notés A- par Standard & Poor’s.

Cette émission obligataire a également fait l’objet d’une admission aux négociations sur le marché réglementé du Luxembourg Stock Exchange.

BNP Paribas, Crédit Agricole CIB et JP Morgan sont intervenus en qualité de Joint Lead Managers.

Dans le cadre de cette émission réalisée avec succès, le groupe SCOR était conseillé par une équipe pluridisciplinaire du cabinet Stephenson Harwood avec Jeremy Grant, associé, accompagné de Cloé Nguyen, sur les aspects marchés de capitaux, Julien Meillereux sur les aspects corporate et Stéphane Salou sur les aspects de droit fiscal. Cette opération de marché est une nouvelle illustration de la capacité du cabinet à intervenir auprès d’acteurs nationaux et internationaux de premier plan à l’occasion d’opérations structurantes.

Les Joint Lead Managers étaient conseillés par Allen & Overy.

Philippe Derouin est intervenu en tant que conseil sur certains aspects fiscaux.