Linklaters conseille le CIC et la LBPAM dans le cadre du financement d’une unité de production de granulés ou "pellets" et d’une centrale de cogénération biomasse dans la région Champagne-Ardenne en France.
Le fonds d’investissement MERIDIAM (leader dans l’investissement et la gestion à long terme de projets d’infrastructure), la Caisse des dépôts et consignations et la société Européenne de Biomasse (une société Française spécialisée dans les secteurs de la biomasse et des pellets, un substitut au charbon) ont achevé la mise en place d’un financement d’une centrale de cogénération biomasse de 12 MW pour la production d’électricité et de chaleur et d’une unité de production de granulés blancs ("white pellets") et noirs ("black pellets") d’une capacité annuelle de 120 000 tonnes de granulés.
Ce projet – le premier du genre en France – présente la particularité d’être conçu comme un circuit puisque les deux centrales fourniront en granulés, électricité et vapeur des opérateurs extérieurs mais seront également interdépendantes : les produits dérivés des pellets seront ainsi utilisés comme combustible pour la production par la centrale biomasse de chaleur, celle-ci étant utilisée dans le processus de production de pellets.
Ces deux centrales seront financées par l’intermédiaire de deux sociétés de projet et d’une société holding détenue à plus de 80% par MERIDIAM, aux côtés de la Caisse des dépôts et consignations et d’Européenne de Biomasse.
Seule la centrale de cogénération biomasse a fait l’objet d’un financement privé externe mise en place par le CIC et la Banque Postale AM.
MERIDIAM, la Caisse des dépôts et consignations et Européenne de Biomasse étaient conseillés par CMS Francis Lefebvre Avocats avec :
- François Tenailleau (associé, Infrastructure et projets), Sophie Weill et Inès Tantardini (avocats),
- Arnaud Hugot (associé, corporate), Benoît Gomel et Noëlle Boualem (avocats),
- Anne-Laure Villedieu (associée, contrats commerciaux, propriété intellectuelle et industrielle), Jean-Baptiste Thienot (Counsel) et Clotilde Patte (avocat),
- Geoffrey Levesque (Counsel, Financement de projets) et Sadri Desenne-Djoudi (avocat),
- Céline Cloché-Dubois (Counsel, urbanisme / environnement),
- Philippe Donneaud et Henri Bitar (associés, fiscalité),
- Claire Vannini (associée, concurrence et aides d’Etat) et Lola Nihotte (avocat).
La Caisse des dépôts était également conseillée par UGGC avec Yves Mondellini (associé, corporate).
Le CIC et la Banque Postale AM étaient conseillés par Linklaters LLP avec Bertrand Andriani (Associé) assisté de Darko Adamovic (Counsel), Alex Bluett, Nathanaël Caillard et Binta Barry (Collaborateurs) pour les aspects financement et projet ainsi que par Paul Lignières (Associé) assisté de Clémence Graffan (Collaboratrice) pour les aspects droit public, règlementaires et autorisations.