Allen & Overy Paris a conseillé Rabobank et sa filiale BPD Europe sur leur entrée en négociations exclusives avec la société Les Nouveaux Constructeurs, intervenant dans le cadre d’une coentreprise avec le fonds d’investissement immobilier Aermont Capital, pour la cession de BPD Marignan.

BPD Marignan est un promoteur d’immobilier résidentiel et de bureaux, présent sur l’ensemble du territoire français via 14 implantations régionales. Disposant d’un portefeuille d’activité de 15.500 lots au 31 décembre 2017, BPD Marignan a vendu plus de 4 000 logements au cours de l’année 2017.

La réalisation de la transaction interviendra dans le respect des obligations applicables en matière de consultation des instances représentatives du personnel et sera soumise à l’autorisation préalable des autorités de contrôle des concentrations. Elle pourrait être finalisée au 4ème trimestre 2018.

L'équipe d'Allen & Overy était pilotée à Paris par Frédéric Jungels (Associé, Fusions & Acquisitions), assisté de Anne-Caroline Payelle (Collaboratrice senior, Fusions & Acquisitions) et Paul Worms (Collaborateur, Fusions & Acquisitions). Sont également intervenus Olivier Picquerey (Counsel), Camilla Spira et Anaïta Massoumi (Collaboratrices) sur les aspects de droit social, Jean-Dominique Casalta (Associé), Antoine Chatry (Collaborateur senior), Alix Pallier et Vincent Martinet (Collaborateurs) sur les aspects de droit immobilier, Antoine Coursaut-Durand (Counsel) sur les aspects urbanisme, Marianne Delassaussé (Collaboratrice senior) et Laëtitia Nicolazzi (Collaboratrice) sur les aspects de propriété intellectuelle, ainsi que Faustine Piéchaud (Collaboratrice) sur les aspects de protection des données personnelles.

Les aspects de droit fiscal ont été traités par Emmanuel Delaby (Associé), Florian Tumoine et Clément Martin (Collaborateurs) du cabinet Delaby & Dorison.

Les acquéreurs étaient conseillés par Gide Loyrette Nouel, avec une équipe pluridisciplinaire dirigée par Frédéric Nouel et Hugues Moreau (Associés).