La Commission européenne a publié un rapport relatif aux progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables dans l'Union européenne.
Dans le cadre de la réalisation des objectifs fixés pour 2020 en (...)
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Le ministère de l'Ecologie lance, jusqu'au 5 juillet 2015, une consultation publique sur des projets d'arrêtés portant cahier des charges de la filière des déchets de piles et accumulateurs portables.
Du 15 (...)
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En prévision du CSPRT du 30 juin 2015, quatre projets d'arrêtés sont soumis à consultation publique jusqu'au 25 juin 2015.
Le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie soumet quatre (...)
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Le ministère de l'Agriculture organise une consultation publique sur le Plan Ecophyto II jusqu'au 29 juin 2015.
Un plan Ecophyto II est soumis à consultation publique du 8 au 29 juin 2015.
Il s'attachera à (...)
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Le ministère de l'Ecologie a présenté devant le Conseil national de l'air, un plan d'action pour lutter contre la pollution atmosphérique.
Un plan de lutte contre la pollution de l'air a été présenté par la (...)
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La réglementation des préenseignes dérogatoires signalant la vente de produits du terroir, les activités culturelles ou encore les monuments historiques a été modifiée aux fins d'éviter leur confusion avec (...)
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Publication au JORF d'un arrêté fixant les critères permettant de caractériser les phénomènes climatiques défavorables pour 2014.
Un arrêté du 5 juin 2015, publié au Journal officiel du 7 juin 2015, fixe (...)
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