CMS Francis Lefebvre Avocats est intervenu en tant que conseil fiscal du groupe Rubis dans le cadre de la prise de participation du fonds I-Squared Capital à hauteur de 45 % dans le capital de la société Rubis Terminal.
Cette entrée d’I-Squared Capital s’est accompagnée de la réorganisation du sous-groupe Rubis Terminal, notamment financé par la mise en place d’un financement bancaire arrangé par J.P. Morgan, Crédit Agricole CIB et Société Générale pour un montant de 410.000.000 €, lequel a également permis le refinancement de l’endettement existant de certaines des sociétés du groupe Rubis Terminal.
Pour cette opération, le groupe Rubis était conseillé :
- Sur la structuration et les aspects fiscaux, par CMS Francis Lefebvre Avocats avec Jean-Charles Benois, Philippe Zoubritzky (avocats associés), Alexia Cayrel et Floriane Dienger (avocats) ;
- Sur les aspects juridiques, par DWF avec Pascale Gallien (avocat associé), Vincent Maufront (avocat of counsel), Marie-Noëlle Guilpain (avocat) et Valérie Cruet (paralegal) ;
- Sur les aspects financiers, par Société Générale Corporate & Investment Banking (Stéphane Krief, Kevin Debrabant, Sofiane Soster, Baptiste Charoy) et par SPF (Stéphane-Paul Fridman) ;
- Sur les aspects droit du financement, par White & Case avec Séverin Robillard, Max Turner (avocats associés), Roman Picherak, Guillaume Monnier, Michel Courtois, Imane Bellafqih (avocats) et Linklaters avec Colin Chang (avocat associé).
I-Squared Capital était conseillé par Linklaters et le pool bancaire était accompagné par Latham & Watkins.